Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISPOSELEC: Coopérative de Production
/
PC CEMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PC CEMOS
DISPOSELEC: Société Anonyme Coopérative de Production

Numéro de dépôt :
96634619
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque PC CEMOS

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) DISPOSELEC: Coopérative de Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PC CEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISPOSELEC: Coopérative de Production domicilié(e) 15, rue du Bois Briand, 44301 NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 051 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISPOSELEC Marc OUZILOU - France.

La marque PC CEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PC CEMOS est expirée depuis le 10 juillet 2006.

DISPOSELEC: Coopérative de Production a également déposé les autres marques suivantes : ASC ACCUEIL-SERVICE-COMPETENCE , GIPSYS' INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE , GROUPE AMEGA LA MAITRISE DE L'ANTENNE , C CEMOS , GIPSYS' INFORMATIQUE PROFESSIONNELLE


DISPOSELEC: Société Anonyme Coopérative de Production - 15, rue du Bois Briand, 44301 NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 343051306


DISPOSELEC Marc OUZILOU - France


Inscription le 16 décembre 1996 - Retrait partiel n°210114 - Publication au BOPI 1996-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Ordinateurs, imprimantes, périphériques, logiciels, réseaux informatiques